Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 novembre 2001, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Chikusui Canycom, Inc. (Japon), représenté en France par IMER France, ZI, BP 34, 38450 Vif.
Désignation de l'engin : tombereau sur chenilles ; marque et type : Chikusui Canycom, type S 12.
Marque et type du moteur : Kubota, type D 722 ; puissance et régime nominaux : 15 kW à 3 000 tours par minute.